Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Documents budgétaires et financiers	Décision modificative n°1 - Budget CCAS - Exercice 2023 Annule et remplace la délibération portant sur le même objet à la suite d'une erreur matérielle	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Approbation d'une convention de partenariat entre le CCAS de Breuillet et la CPAM de l'Essonne	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Actualisation de l'attribution de chèques-cadeaux pour le Noël des enfants du personnel du CCAS	19/09/2023	Télécharger
Autres	Décide de signer un contrat avec l'entreprise "Pascal Melody" permettant la réalisation de l'animation du banquet	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Approbation de la convention d'utilisation du portail extranet "Espace partenaires" entre la CPAM et le CCAS	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Acquisition du logiciel métier Millésime	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Décision modificative n°1 - Budget CCAS- Exercice 2023	19/09/2023	Télécharger
Déliberations	Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention par le réseau francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors	23/01/2023	Télécharger
Déliberations	Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023	23/01/2023	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	Budget primitif 2023 - Budget CCAS	23/01/2023	Télécharger