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 Accueil   20 novembre 2024

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Tarifs 2024-2025 du portage de repas 23/09/2024 Télécharger
Déliberations ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024CCAS15 23/09/2024 Télécharger
Déliberations ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 2024CCAS16 23/09/2024 Télécharger
Déliberations ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 2024CCAS14 23/09/2024 Télécharger
Actes individuels Rémunération d'une naturopathe 23/09/2024 Télécharger
Actes individuels Rémunération de l'entreprise COLLECTIVISION 23/09/2024 Télécharger
Déliberations Participation au thé dansant de la semaine bleue des seniors extérieurs 23/09/2024 Télécharger
Déliberations Adoption de la décision modificative n°1 - exercice 2024 23/09/2024 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs 23/09/2024 Télécharger
Autres Décide de signer la convention avec l'association ADMR - 18 rue de Saint Arnoult en Yvelines - 91340 OLLAINVILLE 14/05/2024 Télécharger




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