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 Accueil   08 mai 2026

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Décide de signer un contrat avec l'entreprise "Pascal Melody" permettant la réalisation de l'animation du banquet 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Actualisation de l'attribution de chèques-cadeaux pour le Noël des enfants du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Décision modificative n°1 - Budget CCAS - Exercice 2023 Annule et remplace la délibération portant sur le même objet à la suite d'une erreur matérielle 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Modification des modalités d'attribution du "Forfait mobilités durables" au profit du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Engagement dans le dispositif "service civique" et demande d'agrément 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023 23/01/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Budget primitif 2023 - Budget CCAS 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Théâtre de Lonjumeau le 9 avril 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - L'Armada à Rouen le 13 juin 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors aux châteaux de Maintenon et Anet le 2 mars 2023 23/01/2023 Télécharger




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