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 Accueil   06 juillet 2025

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Approbation d'une convention de partenariat entre le CCAS de Breuillet et la CPAM de l'Essonne 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023 23/01/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Budget primitif 2023 - Budget CCAS 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Théâtre de Lonjumeau le 9 avril 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - L'Armada à Rouen le 13 juin 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention par le réseau francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors aux châteaux de Maintenon et Anet le 2 mars 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion du CCAS de Breuillet au contrat groupe assurance statutaire du CIG Grande Couronne (2023-2026) 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative au remboursement des médecins membres du Conseil médical interdépartemental et des expertises médicales 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023 et du règlement budgétaire et financier 11/01/2023 Télécharger




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