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 Accueil   24 juin 2024

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Sortie seniors - Théâtre de Lonjumeau le 9 avril 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors aux châteaux de Maintenon et Anet le 2 mars 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Rapport d'orientation budgétaire 2023 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des seuils des immobilisations 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023 et du règlement budgétaire et financier 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Convention relative au remboursement des médecins membres du Conseil médical interdépartemental et des expertises médicales 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Attribution de chèques-cadeaux aux enfants du personnel communal pour Noël 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion du CCAS de Breuillet au contrat groupe assurance statutaire du CIG Grande Couronne (2023-2026) 11/01/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de l'avenant à la convention tripartite afférente au dispositif "Essonne Téléassistance" en faveur des personnes âgées, handicapées et malades 11/01/2023 Télécharger




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