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 Accueil   02 août 2026

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Signer la convention avec l'association Tout Azimut pour l'année 2025/2026 20/10/2025 Télécharger
Actes individuels Signer la convention avec l'association Tout Azimut pour l'année 2024/2025 20/10/2025 Télécharger
Actes individuels Collecte de fonds pour le Comité de l'Essonne de la ligue contre le cancer 14/10/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers DECISION MODIFICATIF N°1 29/09/2025 Télécharger
Déliberations RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENENOGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D ASSURANCE STATUTAIRE DU CIG 29/09/2025 Télécharger
Déliberations REVISION DES TARIFS 2025-2026 DU PORTAGE DE REPAS 29/09/2025 Télécharger
Actes individuels Bail à titre précaire et révocable à l'Association AAPISE 25/04/2025 Télécharger
Déliberations Délibération modification du règlement du temps de travail du CCAS 31/03/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Délibération approbation CA 2024 CCAS 31/03/2025 Télécharger
Déliberations Délibération modification du tableau des effectifs CCAS 31/03/2025 Télécharger




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