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 Accueil   24 juin 2024

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Actualisation de l'attribution de chèques-cadeaux pour le Noël des enfants du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Modification des modalités d'attribution du "Forfait mobilités durables" au profit du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Engagement dans le dispositif "service civique" et demande d'agrément 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision modificative n°1 - Budget CCAS- Exercice 2023 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation d'une convention de partenariat entre le CCAS de Breuillet et la CPAM de l'Essonne 19/09/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Décision modificative n°1 - Budget CCAS - Exercice 2023 Annule et remplace la délibération portant sur le même objet à la suite d'une erreur matérielle 19/09/2023 Télécharger
Autres Décide de signer un contrat avec l'entreprise "Pascal Melody" permettant la réalisation de l'animation du banquet 19/09/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Budget primitif 2023 - Budget CCAS 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention par le réseau francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - L'Armada à Rouen le 13 juin 2023 23/01/2023 Télécharger




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