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 Accueil   24 juin 2024

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Sortie seniors à Orléans le 12 décembre 2024 29/01/2024 Télécharger
Déliberations Tarification dégressive pour le transport du séjour ANCV 29/01/2024 Télécharger
Déliberations Raccordement API Particulier dans le cadre de la mise en place du logiciel Millésime 29/01/2024 Télécharger
Déliberations Séjour ANCV Seniors en vacances à Beg-Meil en Bretagne du 18 au 25 mai 2024 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs 2024 du portage de repas 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Adoption du mode de calcul du quotient familial de la CAF pour le portage de repas et actualisation de la grille de quotients 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Revalorisation du reste à vivre 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention d'utilisation du portail extranet "Espace partenaires" entre la CPAM et le CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Acquisition du logiciel métier Millésime 19/09/2023 Télécharger




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