https://ccas-breuillet.e-legalite.com
 Accueil   21 novembre 2026

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Acquisition du logiciel métier Millésime 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision modificative n°1 - Budget CCAS- Exercice 2023 19/09/2023 Télécharger
Autres Décide de signer un contrat avec l'entreprise "Pascal Melody" permettant la réalisation de l'animation du banquet 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Modification des modalités d'attribution du "Forfait mobilités durables" au profit du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Engagement dans le dispositif "service civique" et demande d'agrément 19/09/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Décision modificative n°1 - Budget CCAS - Exercice 2023 Annule et remplace la délibération portant sur le même objet à la suite d'une erreur matérielle 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - L'Armada à Rouen le 13 juin 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Théâtre de Lonjumeau le 9 avril 2023 23/01/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers Budget primitif 2023 - Budget CCAS 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023 23/01/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales