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 Accueil   22 août 2026

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Décide de signer un contrat avec l'entreprise "Pascal Melody" permettant la réalisation de l'animation du banquet 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Acquisition du logiciel métier Millésime 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention d'utilisation du portail extranet "Espace partenaires" entre la CPAM et le CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation d'une convention de partenariat entre le CCAS de Breuillet et la CPAM de l'Essonne 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Engagement dans le dispositif "service civique" et demande d'agrément 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Modification des modalités d'attribution du "Forfait mobilités durables" au profit du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Actualisation de l'attribution de chèques-cadeaux pour le Noël des enfants du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention par le réseau francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors aux châteaux de Maintenon et Anet le 2 mars 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Cabaret Don Camilo le 30 novembre 2023 23/01/2023 Télécharger




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