ccas-breuillet.e-legalite.com
 Accueil   28 septembre 2023

Actes et délibérations - CCAS DE BREUILLET

CCAS DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Acquisition du logiciel métier Millésime 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention d'utilisation du portail extranet "Espace partenaires" entre la CPAM et le CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation d'une convention de partenariat entre le CCAS de Breuillet et la CPAM de l'Essonne 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Actualisation de l'attribution de chèques-cadeaux pour le Noël des enfants du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Décision modificative n°1 - Budget CCAS- Exercice 2023 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Engagement dans le dispositif "service civique" et demande d'agrément 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Modification des modalités d'attribution du "Forfait mobilités durables" au profit du personnel du CCAS 19/09/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors - Théâtre de Lonjumeau le 9 avril 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Sortie seniors aux châteaux de Maintenon et Anet le 2 mars 2023 23/01/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention par le réseau francophone des Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors 23/01/2023 Télécharger



1  |     |  


Copyright dematis 2003 - 2023 mentions légales